La décision à prendre
Classez les exclusions selon votre profession, vos antécédents, vos activités et les conséquences financières d’un arrêt.
Les vérifications indispensables
Lisez exclusions générales et particulières, réserves médicales, sports, dos, psychologie, grossesse, rechute, territorialité, déclaration tardive et obligations de suivi.
- Objectif et horizon
- Coûts et fiscalité
- Risques et disponibilité
- Documents contractuels et règles à jour
Point de vigilance
Une exclusion spécifique ajoutée après sélection médicale doit être comprise avant acceptation. Toute déclaration doit être exacte.
Les règles fiscales, sociales et contractuelles peuvent évoluer. Vérifiez les textes officiels et faites valider les conséquences propres à votre situation avant d’agir.
Questions fréquentes
Toutes les exclusions sont-elles valables ?
Elles doivent respecter le cadre légal et contractuel ; une contestation dépend de la rédaction et du contexte.
Peut-on négocier une exclusion ?
Selon l’assureur, une surprime, une limitation ou un réexamen ultérieur peut parfois être proposé.
Où sont-elles écrites ?
Dans les conditions générales, particulières et éventuels avenants ou décisions médicales.
Sources officielles
Les règles peuvent évoluer. Vérifiez toujours les textes applicables à l’année concernée.